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Marques déposées par MILLET Claude
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SOLLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLLIER
MILLET Claude, Patrick
MOYSAN Alain, Marie, Georges

Numéro de dépôt :
92405794
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque SOLLIER

Déposée le 11 février 1992 par MILLET Claude et MOYSAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Les déposants sont MILLET Claude, Patrick, domicilié(e) Les Moisseaux, Plaine de Monthion, 73200 ALBERTVILLE - France et MOYSAN Alain, Marie, Georges, domicilié(e) Marceau-dessus, 74210 DOUSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYSAN Alain - France.

La marque SOLLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLLIER est expirée depuis le 11 février 2002.

MILLET Claude a également déposé les autres marques suivantes : ORPHI , PECHEURS POLAIRES , P.G.A. LE PETIT GUIDE AERIEN


MILLET Claude, Patrick - Les Moisseaux, Plaine de Monthion, 73200 ALBERTVILLE - France

MOYSAN Alain, Marie, Georges - Marceau-dessus, 74210 DOUSSARD - France


MOYSAN Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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